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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION
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AFAMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFAMAC
ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION, (association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
97700677
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque AFAMAC

Déposée le 22 octobre 1997 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFAMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION domicilié(e) 40, place du Maréchal Augereau, 77610 LA HOUSSAYE EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque AFAMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAMAC est expirée depuis le 22 octobre 2007.

FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION a également déposé les autres marques suivantes : AFAMAC


ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION, (association régie par la loi de 1901) - 40, place du Maréchal Augereau, 77610 LA HOUSSAYE EN BRIE - France


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Education et divertissement, notamment organisations de concours en matière de divertissement et de sport ; organisations de rencontres et de compétitions motocyclistes.